Référentiels

Page publiée le 28 octobre 2022
 
 
 
 
Guide sur la mise en application du nouveau règlement sur les dispositifs médicaux (UE) 2017/745 (EURO-PHARMAT et SNITEM, mai 2021)
Fiche explicative concernant le retraitement des dispositifs médicaux à usage unique, dans le cadre de l'application du nouveau règlement européen (EUROPHARMAT - août 2020)
Decrypt'DM n°2 : Modification de la législation relative aux dispositifs médicaux : quels changements pour les pharmaciens hospitaliers (OMEDIT Auvergne-Rhône-Alpes, mai 2021)
Guide sur la nouvelle réglementation des dispositifs médicaux (SNITEM, avril 2023)
 
 
 
 
 
 
Décrypt'DM n°1 Arrêt codes LPP Génériques pour codes individuels (OMEDIT Auvergne-Rhône-Alpes, juillet 2019)
Fiche "Modification des modalités de facturation des dispositifs médicaux implantables (DMI) inscrits sur la liste en sus" (Ministère des solidarités et de la santé - 2019)
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Arrêté du 8 septembre 2021 relatif au management de la qualité du circuit des dispositifs médicaux implantables dans les établissements de santé et les installations de chirurgie esthétique